ORIS Materials Intelligence - MENTIONS LÉGALES

1. Editeur

Le site internet www.oris-connect.com (le « Site »)est édité par ORIS, société par actions simplifiées unipersonnelle au capital de 10,000.00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 903 014 108, ayant son siège social 54 avenue HOCHE, 75008 Paris et dont le N° de TVA intracommunautaire est FR49903014108.

Le directeur de la publication du site internet oris-connect.com est Nicolas Miravalls, Président d’ORIS. 

ORIS peut être contactée au +33 646 430 566 du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00 et à l'adresse e-mail suivante : info@oris-connect.com.

2. Hébergeur

L’hébergement du site est réalisé par la société Hubspot France (www.hubspot.com),  société par actions simplifiée unipersonnelle , au capital social de
475 000,00€, inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 844 620 971 , ayant son siège social au 91, boulevard Haussmann – 75008 Paris. L'hébergeur peut être joint par téléphone au +33 1 86 26 07 91  / par email à l’adresse suivante : privacy@hubspot.com 

3. Condition d’utilisation du Site

3.1 Objet. Les conditions d’utilisation du Site ci-dessous ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du Site et les droits et obligations des utilisateurs du site internet. 

3.2 Opposabilité. L’utilisateur qui visite le site Internet d’ORIS est supposé avoir pris connaissance et accepté ces conditions d’utilisation. ORIS se réserve le droit d’y apporter toutes les modifications qu’elle jugera nécessaires et utiles. Toute utilisation du Site par tout visiteur après les modifications des conditions d’utilisation, vaut acceptation par ce dernier des nouvelles conditions générales.

3.3 Informations figurant sur le Site. Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de ORIS. Les informations présentes sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les informations figurant sur le Site ne sont pas exhaustives, et sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3.4 Accès au Site. L’accès au Site est libre et gratuit sous réserve des coûts d’accès (abonnement Internet, notamment) qui restent à la charge de l’utilisateur. ORIS fait ses meilleurs efforts, conformément aux règles de l’art, pour fournir un Service de qualité et sécuriser le Service eu égard à la complexité des réseaux mobiles et d’Internet. 

3.5 Liens hypertextes. ORIS se réserve la possibilité de mettre en place des liens hypertextes donnant accès à pages de sites internet autres que celles du Site. ORIS décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation des liens hypertextes. En revanche, il est interdit à l’utilisateur de mettre en place un lien en direction du Site sans l’autorisation expresse et préalable de ORIS. En aucun cas, une telle autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite d’affiliation. ORIS décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation des liens hypertextes mis ligne par l’utilisateur.

3.6 Engagements du visiteur. Le visiteur s’engage : 

• à ne pas perturber le bon fonctionnement du Site, et notamment à ne pas introduire de virus, code malveillant ou toute autre technologie nuisible au Site, aux infrastructures sous-jacentes ou aux services associés ;

• à utiliser le Site de façon loyale, dans le respect des présentes conditions d’utilisation, des lois et règlements applicables, notamment les lois relatives à la propriété intellectuelle et industrielle, à l’informatique et à la protection des données à caractère personnel ; 

• à ne pas développer ou utiliser des logiciels, dispositifs, robots ou tout autre moyen ou technologie visant à effectuer du web scrapping du Site et des Services ;

• à ne pas enfreindre et contourner les mesures de sécurité mise en place notamment pour protéger le Site ou les serveurs sur lesquels il est hébergé.

3.7 Propriété intellectuelle. Le Site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, marques, logotypes, sons, graphiques, fichiers, contenus ou autres signes distinctifs sont la propriété exclusive de ORIS ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, du Site ou d’éléments du Site sans l’autorisation expresse engage la responsabilité de leur auteur.